Compte-rendu du 18 février 2015

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE CONSEIL DU 18 FÉVRIER 2015

Étaient présents : M. MONTAIGNE Gilbert, M. PELLETEY Daniel, Mme TOUCHAIS Marie-Laure, M. LECORDIER Yves,  Adjoints

M. GRILLOT Roman, Mme BOLAMPERTI Cécile, M. DUPONT Christophe, Mme GRAVIER Valérie, M. LARUE David, M. LE BOURGEOIS Claude, M. RAOULD Michel, M. LECLERC Denis, M. GACHELIN Julien

Absent excusé : M. CAIGNEUX Georges (procuration donnée à Mme TOUCHAIS Marie-Laure)

Secrétaire de séance : M. LECLERC Denis

Adoption du Procès-Verbal de la Réunion du 14/01/2015

Article 1^er : Formation des Bureaux de vote pour les élections départementales des 22 et 29 mars 2015

En vue de la préparation des élections départementales des 22 et 29 mars 2015, il y a lieu de procéder à la formation des bureaux de vote tenus par les élus.

Article 2 : Courrier de la Maison Familiale

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de la Maison Familiale Rurale de Balleroy, concernant les consommations importantes d’eau suite à une fuite dans la cour, qui sollicite un dégrèvement sur la redevance collecte et traitement. Le Conseil accepte 13 Pour- 1 Abstention un dégrèvement d’un montant de 5941 € . Un courrier sera adressé au Directeur de l’établissement pour vigilance et surveillance du compteur d’eau.

Article 3 : Point sur le Personnel de l’APC et du Point Info 14

• 583 personnes venues à l’APC + Point Info 14 au mois de Janvier 2015
• 239 personnes en Févier 2015 (au 17/02 + vacances scolaires) et formations
• Depuis le 1^er janvier 2015, un agent seulement est en formation, il y a pas mal de partenaires, convention avec la CARSAT. L’Agent se trouvant en formation explique à l’autre agent
• Problèmes pour les congés annuels, solution augmenter les horaires des agents à raison de 2 H/Semaine, pour palier le nombre d’heures supplémentaires effectuées par les agents. Une incidence sur la masse salariale : 9000 € charges comprises. Le Conseil accepte à l’unanimité, l’augmentation des 2 heures applicable à compter du 1^er mars 2015.

Article 4 : Election du Conseil Municipal de Jeunes

Une question se pose au niveau des tranches d’âge, on diminue la tranche 6/8 ans et on augmente la tranche des 15 ans. Les élections du Conseil Municipal des jeunes se dérouleront le dimanche 19 avril 2015 de 8 heures à 13 heures. Les candidatures seront déposées à la mairie lors des permanences prévues par les élus. M. Grillot Roman se propose de diffuser l’information pour les élèves jusqu’en CM2 et sur le blog pour les enfants au Collège.

Article 5 : QUESTIONS DIVERSES

• M. le Maire informe qu’il a reçu un courrier de Maître LE CLERC, au sujet de la parcelle située à côté du cimetière avec le prix et pour une superficie de 8240 m2, Mr le Maire propose de rencontrer le notaire, le Conseil accepte à l’unanimité.
  
  
• Garages Rue du Collège : Mr le Maire propose la vente de ces deux garages. Le Conseil accepte à l’unanimité et délègue Mr le Maire pour rencontrer le Notaire.
  
  
• Compte rendu du Conseil Communautaire du 19/02/2015 est remis à chaque conseiller
  
  
• Loi ALUR : Mr le Maire informe que les Demandes de permis de construire et les demandes de certificat d’urbanisme ne seront plus traités par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM). Etude en cours si le SCOT pourrait être le service instructeur, embauche de 6 personnes, coût pour les communes par dossier soit 200-250 €. Pour 2016, il faudrait prévoir pour la commune environ 10 000 €.
  
  
• FEU D’ARTIFICE : La question est posée si on maintient ou pas le feu d’artifice A quelle date et à quelle occasion ? Le Conseil maintient le feu d’artifice à l’unanimité et décidera pour quelle manifestation.

Article 6 : TOUR DE TABLE

• M. Pelletey Daniel : La maison de la presse d’Isigny demande l’autorisation à la commune de diffuser des photos pour réaliser des sets de table qui seront vendus par les commerçants.
  
  
• M. Grillot Roman : informe toujours du problème de chien, au stade, problème de stationnement, voir au stade pour des petits travaux, voir avec l’intercom pour l’utilisation du gymnase pendant les vacances scolaires le mercredi, remercie la commission des travaux pour le bac à sable, et M. Dupont Christophe pour le sable gratuit, sur le patrimoine - deux conférences prévues en avril et mai, un documentaire sur le harcèlement scolaire est prévu le vendredi 13 mars 2015, salle culturelle.
  
  
• Mme Gravier Valérie : les lumières des vestiaires du stade restent allumées, voir pour mettre un minuteur.

Prochaine réunion de Conseil prévue le 18 mars 2015.