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Compte rendu du 9 avril 2014


COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 9 AVRIL2014
CONVOCATION

Le cinq avril deux mil quatorze, le Maire de Balleroy certifie avoir convoqué les membres du Conseil Municipal pour le neuf avril mil quatorze à vingt heures trente minutes.
Le Maire,


L’an deux mil quatorze, le mercredi neuf avril à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de M. MONTAIGNE Gilbert, Maire.

Etaient présents : MM. MONTAIGNE Gilbert, M. PELLETEY Daniel, Mlle TOUCHAIS Marie-Laure, M. LECORDIER Yves,  Adjoints
MM. GRILLOT Roman, Mme BOLAMPERTI Cécile, MM. DUPONT Christophe, Mme GRAVIER Valérie, MM. LE BOURGEOIS Claude, MM. RAOULD Michel, MM. CAIGNEUX Georges, MM LECLERC Denis, MM.GACHELIN Julien

Absent excusé : MM. LARUE David (procuration donnée à MM. DUPONT Christophe

Absente non excusée: Mme BAUDRY Nadine

Secrétaire de séance : M. PELLETEY Daniel
Adoption du Procès-Verbal de la Réunion du 04/04/2014
Ordre du jour :
1) Formation des Commissions
2) Désignation des Délégués
3 )Indemnités Maire, Adjoints
4) Indemnités comptable du trésor
5) Indemnités Elections

Article 1er : Formation des Commissions

Commission Finances et Recherche de Financement :
Rapporteur : Mr PELLETEY Daniel
Mr DUPONT Christophe, Mme GRAVIER Valérie, Mr RAOULD Michel, Mme BOLAMPERTI Cécile, Mr MONTAIGNE Gilbert

Commission Aide Sociale :
Rapporteur : Mme TOUCHAIS Marie-Laure
Mme GRAVIER Valérie, Mme BOLAMPERTI Cécile, Mr PELLETEY Daniel, Mr RAOULD Michel

Commission du Personnel :
Rapporteur : Mme TOUCHAIS Marie-Laure
Mr LECORDIER Yves, Mr DUPONT Christophe, Mr GACHELIN Julien, Mr CAIGNEUX Georges, Mr LARUE David

Commission espaces verts, voirie,travaux bâtiments :
Rapporteur : Mr LE BOURGEOIS Claude
Mr GACHELIN Julien, Mr LARUE David, Mr CAIGNEUX Georges, Mr RAOULD Michel, Mr DUPONT Christophe

Commission Tourisme, Relation avec les Associations :
Rapporteur : Mr GRILLOT Roman
Mr PELLETEY Daniel, Mr LECORDIER, Mr CAIGNEUX Georges, Mr LARUE David, Mr GACHELIN Julien

Commission Affaires Scolaires :
Rapporteur :Mme GRAVIER Valérie
Mme TOUCHAIS Marie-Laure, Mme BOLAMPERTI Cécile, Mr CAIGNEUX Georges, Mr GACHELIN Julien

Commission Appel d’offres :
Président : Mr MONTAIGNE Gilbert
Membres titulaires : Mr PELLETEY Daniel, Mr DUPONT Christophe, Mr LECLERC Denis,
Mr LE BOURGEOIS Claude
Président suppléant : Mr PELLETEY Daniel
Membres suppléants : Mr CAIGNEUX Georges, Mr RAOULD Michel

Commission Communication :
Rapporteur : Mr GRILLOT Roman
Mme BOLAMPERTI Cécile, Mr LARUE David, Mr RAOULD Michel, Mr LE BOURGEOIS Claude

Commission AVAP – URBANISME
Rapporteur : Mme GRAVIER Valérie
Mme TOUCHAIS Marie-Laure, Mr CAIGNEUX Georges, Mr RAOULD Michel, Mr LARUE David, M. GRILLOT Roman

CCAS
Rapporteur : Mr PELLETEY Daniel
Mme TOUCHAIS Marie-Laure, Mme BOLAMPERTI Cécile, Mme GRAVIER Valérie, Mr RAOULD Michel
Membres Hors conseil désigné par Mr le Maire : Mr GUINARD Louis, Mme MONTAIGNE Joelle, Mme AMAURY- LE BARON Françoise, Mme DEFORTESCU Marie-Pierre

Article 2 : Désignation des délégués :

SDEC : Délégué Titulaire : Mr LECLERC Denis
Délégué Suppléant : Mr MONTAIGNE Gilbert
SYNDICAT DES EAUX : Délégué Titulaire : Mr RAOULD Michel
Délégué Suppléant : Mr LE BOURGEOIS Claude
SYNDICAT DU COLLEGE DU MOLAY-LITTRY : Titulaire : Mr PELLETEY Daniel
Suppléant :Mr LECORDIER Yves
PAYS D’ACCUEIL DU BESSIN A.D.T.L.B : Titulaire : Mr GRILLOT Roman
Suppléant : Mr RAOULD Michel
REVISION LISTE ELECTORALE : Titulaire : Mr RAOULD Michel
Suppléant : Mr LE BOURGEOIS Claude
Proposition pour délégué de l’administration et du Tribunal :Mr BLANCHARD Dominique, Mme GRILLOT Marylène, Mme RAULINE Jacqueline, Mr AILLET Pascal


CORRESPONDANT DEFENSE : Titulaire : Mr RAOULD Michel
Suppléant : Mr LE BOURGEOIS Claude

DELEGUES INTERCOM :
Finances : Mr MONTAIGNE Gilbert
Scolaire : Mme TOUCHAIS Marie-Laure
Développement Econ Aménagement Espace : Mr PELLETEY Daniel
Voirie : Mr LECORDIER Yves
Ordures ménagères : Mme TOUCHAIS Marie-Laure
Jeunesse-sport-associations : Mr LECORDIER Yves
Logement-Cadre de vie : Mr PELLETEY Daniel

Article 3 : Indemnités Maire et Adjoints
Indemnités du Maire Brut : 1178,46 €
Indemnités Adjoints Brut : 313.62 €
Pour le Chef Lieu de Canton majoration de 15 % des indemnités, Mr Montaigne et les adjoints ne prennent pas les 15 %
VOTE : 14/14

Article 4 : Indemnités Comptable du Trésor
550 € Brut Indemnité obligatoire
VOTE : 14/14

Article 5 : Indemnité Election
Cette indemnité est versée à la secrétaire qui a tenu le bureau de vote
Montant : 269,68 € par tour de scrutin
VOTE : 14/14

Article 6 : Questions diverses
-Délibération pour l’achat des écharpes du Maire et des Adjoints : Monsieur RAOULD Michel demande que les élus puissent se payer leurs écharpes du fait qu’ils touchent une indemnité.
Mr Daniel Pelletey fait remarquer que du fait que les élus ne prennent pas la majoration de 15 % cela fait environ une économie de 3900 € par année, et qu’une écharpe vaut environ (56 € x 4=224 €) pour 6 ans
VOTE : 13 pour, 1 contre
Le Maire 1er adjoint 2ème adjoint 3ème adjoint

Gilbert MONTAIGNE Daniel PELLETEY TOUCHAIS Marie-Laure LECORDIER Yves

Les Conseillers Municipaux

Roman GRILLOT Cécile BOLAMPERTI Christophe DUPONT

Valérie GRAVIER Claude LE BOURGEOIS Michel RAOULD


Georges CAIGNEUX Denis LECLERC Julien GACHELIN



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