Compte rendu du 9 avril 2014
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DE CONSEIL DU 9 AVRIL2014
CONVOCATION
Le
cinq avril deux mil quatorze, le Maire de Balleroy certifie avoir
convoqué les membres du Conseil Municipal pour le neuf avril mil
quatorze à vingt heures trente minutes.
Le
Maire,
L’an
deux mil quatorze, le mercredi neuf avril à vingt heures trente
minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni
en séance publique à la mairie, sous la présidence de M. MONTAIGNE
Gilbert, Maire.
Etaient
présents :
MM. MONTAIGNE Gilbert, M. PELLETEY Daniel, Mlle TOUCHAIS Marie-Laure,
M. LECORDIER Yves, Adjoints
MM.
GRILLOT Roman, Mme BOLAMPERTI Cécile, MM. DUPONT Christophe, Mme
GRAVIER Valérie, MM. LE BOURGEOIS Claude, MM. RAOULD Michel, MM.
CAIGNEUX Georges, MM LECLERC Denis, MM.GACHELIN Julien
Absent
excusé :
MM. LARUE David (procuration donnée à MM. DUPONT Christophe
Absente
non excusée:
Mme
BAUDRY Nadine
Secrétaire
de séance :
M. PELLETEY Daniel
Adoption
du Procès-Verbal de la Réunion du 04/04/2014
Ordre
du jour :
1)
Formation des Commissions
2)
Désignation des Délégués
3
)Indemnités Maire, Adjoints
4)
Indemnités comptable du trésor
5)
Indemnités Elections
Article
1er :
Formation des Commissions
Commission
Finances et Recherche de Financement :
Rapporteur :
Mr PELLETEY Daniel
Mr
DUPONT Christophe, Mme GRAVIER Valérie, Mr RAOULD Michel, Mme
BOLAMPERTI Cécile, Mr MONTAIGNE Gilbert
Commission
Aide Sociale :
Rapporteur :
Mme TOUCHAIS Marie-Laure
Mme
GRAVIER Valérie, Mme BOLAMPERTI Cécile, Mr PELLETEY Daniel, Mr
RAOULD Michel
Commission
du Personnel :
Rapporteur :
Mme TOUCHAIS Marie-Laure
Mr
LECORDIER Yves, Mr DUPONT Christophe, Mr GACHELIN Julien, Mr CAIGNEUX
Georges, Mr LARUE David
Commission
espaces verts, voirie,travaux bâtiments :
Rapporteur :
Mr LE BOURGEOIS Claude
Mr
GACHELIN Julien, Mr LARUE David, Mr CAIGNEUX Georges, Mr RAOULD
Michel, Mr DUPONT Christophe
Commission
Tourisme, Relation avec les Associations :
Rapporteur :
Mr GRILLOT Roman
Mr
PELLETEY Daniel, Mr LECORDIER, Mr CAIGNEUX Georges, Mr LARUE David,
Mr GACHELIN Julien
Commission
Affaires Scolaires :
Rapporteur
:Mme GRAVIER Valérie
Mme
TOUCHAIS Marie-Laure, Mme BOLAMPERTI Cécile, Mr CAIGNEUX Georges,
Mr GACHELIN Julien
Commission
Appel d’offres :
Président :
Mr MONTAIGNE Gilbert
Membres
titulaires : Mr PELLETEY Daniel, Mr DUPONT Christophe, Mr
LECLERC Denis,
Mr
LE BOURGEOIS Claude
Président
suppléant : Mr PELLETEY Daniel
Membres
suppléants : Mr CAIGNEUX Georges, Mr RAOULD Michel
Commission
Communication :
Rapporteur
: Mr GRILLOT Roman
Mme
BOLAMPERTI Cécile, Mr LARUE David, Mr RAOULD Michel, Mr LE BOURGEOIS
Claude
Commission
AVAP – URBANISME
Rapporteur :
Mme GRAVIER Valérie
Mme
TOUCHAIS Marie-Laure, Mr CAIGNEUX Georges, Mr RAOULD Michel, Mr LARUE
David, M. GRILLOT Roman
CCAS
Rapporteur
: Mr PELLETEY Daniel
Mme
TOUCHAIS Marie-Laure, Mme BOLAMPERTI Cécile, Mme GRAVIER Valérie,
Mr RAOULD Michel
Membres
Hors conseil désigné par Mr le Maire : Mr GUINARD Louis, Mme
MONTAIGNE Joelle, Mme AMAURY- LE BARON Françoise, Mme DEFORTESCU
Marie-Pierre
Article
2 : Désignation des délégués :
SDEC :
Délégué
Titulaire : Mr LECLERC Denis
Délégué
Suppléant : Mr MONTAIGNE Gilbert
SYNDICAT
DES EAUX :
Délégué
Titulaire : Mr RAOULD Michel
Délégué
Suppléant : Mr LE BOURGEOIS Claude
SYNDICAT
DU COLLEGE DU MOLAY-LITTRY :
Titulaire :
Mr PELLETEY Daniel
Suppléant :Mr
LECORDIER Yves
PAYS
D’ACCUEIL DU BESSIN A.D.T.L.B :
Titulaire :
Mr GRILLOT Roman
Suppléant :
Mr RAOULD Michel
REVISION
LISTE ELECTORALE :
Titulaire :
Mr RAOULD Michel
Suppléant :
Mr LE BOURGEOIS Claude
Proposition
pour délégué de l’administration et du Tribunal :Mr
BLANCHARD Dominique, Mme GRILLOT Marylène, Mme RAULINE Jacqueline, Mr
AILLET Pascal
CORRESPONDANT
DEFENSE :
Titulaire :
Mr RAOULD Michel
Suppléant :
Mr LE BOURGEOIS Claude
DELEGUES
INTERCOM :
Finances :
Mr
MONTAIGNE Gilbert
Scolaire
:
Mme
TOUCHAIS Marie-Laure
Développement
Econ Aménagement Espace
: Mr
PELLETEY Daniel
Voirie
:
Mr
LECORDIER Yves
Ordures
ménagères : Mme
TOUCHAIS Marie-Laure
Jeunesse-sport-associations
: Mr
LECORDIER Yves
Logement-Cadre
de vie
: Mr
PELLETEY Daniel
Article
3 : Indemnités Maire et Adjoints
Indemnités
du Maire Brut : 1178,46 €
Indemnités
Adjoints Brut : 313.62 €
Pour
le Chef Lieu de Canton majoration de 15 % des indemnités, Mr
Montaigne et les adjoints ne prennent pas les 15 %
VOTE
: 14/14
Article
4 : Indemnités Comptable du Trésor
550
€ Brut Indemnité obligatoire
VOTE
: 14/14
Article
5 : Indemnité Election
Cette
indemnité est versée à la secrétaire qui a tenu le bureau de vote
Montant
: 269,68 € par tour de scrutin
VOTE
: 14/14
Article
6 : Questions diverses
-Délibération
pour l’achat des écharpes du Maire et des Adjoints
: Monsieur RAOULD Michel demande que les élus puissent se payer
leurs écharpes du fait qu’ils touchent une indemnité.
Mr
Daniel Pelletey fait remarquer que du fait que les élus ne prennent
pas la majoration de 15 % cela fait environ une économie de 3900 €
par année, et qu’une écharpe vaut environ (56 € x 4=224 €)
pour 6 ans
VOTE
: 13 pour, 1 contre
Le
Maire
1er
adjoint 2ème adjoint
3ème adjoint
Gilbert
MONTAIGNE Daniel PELLETEY TOUCHAIS Marie-Laure LECORDIER Yves
Les
Conseillers Municipaux
Roman
GRILLOT Cécile BOLAMPERTI Christophe
DUPONT
Valérie
GRAVIER Claude LE BOURGEOIS Michel RAOULD
Georges
CAIGNEUX Denis LECLERC Julien
GACHELIN
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