Compte-rendu du 1er juin 2016
COMPTE
RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 JUIN 2016
CONVOCATION
L’an deux mil seize,
le vingt-trois mai, le Maire de Balleroy-sur-Drôme certifie avoir
convoqué les membres du Conseil Municipal pour le premier juin deux
mil seize à vingt heures trente minutes.
Le
Maire,
L’an deux mil seize,
le mercredi premier juin à vingt heures trente minutes, le conseil
municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à
la Mairie, sous la présidence de monsieur Gilbert MONTAIGNE, Maire
Etaient
présents : Gilbert MONTAIGNE
Maire, Michel GRANGER, Marie-Laure TOUCHAIS, Martine LANGLOIS, Yves
LECORDIER, Georges CAIGNEUX, Françoise GUIGNARD, Martine PY,
Adjoints,
Anthony BERCEAU,
Romuald BISSON, Cécile BOLAMPERTI, Philippe CHERAT, Christophe
DUPONT, Valérie GRAVIER, Roman GRILLOT, François DIVAY, Myriam
BLOUET, Catherine URBAN, Michel RAOULD, David LARUE, Michel MONROCQ,
Julien GACHELIN
Absents excusés :
Daniel PELLETEY (procuration à Marie-Laure TOUCHAIS)
Secrétaire :
Martine LANGLOIS
Adoption du
procès-verbal de la Réunion du 13 avril 2016.
Article
1er :
DEMISSION
Le Maire donne lecture
d’un courrier informant le conseil municipal de la démission pour
cause de déménagement de monsieur Claude LEBOURGEOIS, conseiller
municipal. Le conseil municipal prend acte de la décision.
Article
2 : ACTE DE VENTE
Le Maire informe le
conseil municipal que l’acte notarié concernant le bâtiment
P.M.U. est en cours de rédaction pour un montant de 74 000
€ avec un bouquet de 37 389
€. Le conseil municipal autorise le
maire à signer l’acte.
Article
3 : CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF ET D’UN
POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE 1ère
CLASSE
Le
conseil municipal émet un avis favorable, avec une abstention
Article
4 : TERRAIN
Le
conseil municipal donne son accord pour la signature de l’acte
d’acquisition des parcelles A351
et A173
situées rue du sapin moyennant un prix de 2.25
€ le mètre carré
pour une superficie d’environ 2 hectares.
Article
5 : RESERVE INCENDIE
Le
conseil municipal autorise le Maire à acquérir un terrain d’environ
300 mètres
carrés
pour la réalisation d’une réserve incendie pour un prix de vente
de 1 500
€ plus
les frais de géomètre.
Article
6: INDEMNITES ELECTIONS ET BUDGET
Le
conseil municipal décide d’accorder 80
% du
montant de l’indemnité au receveur
communal.
Le
Maire propose l’octroi d’une indemnité de 269
€ à la secrétaire
pour préparation et élaboration du scrutin
7
contre/ 4 abstentions/ 12 pour
Article
7 : REGLEMENT ET CONTRATS DES SALLES
Après
avoir pris connaissance de la proposition de la commission, le
conseil municipal demande à cette commission d’améliorer quelques
points du règlement et de préciser qui est responsable des clés,
de l’état des lieux et des réservations.
Article
8 : RESERVOIR A EAU.
Le
Maire propose deux devis concernant la démolition d’un ancien
château d’eau :
- Devis DEMOTEC : 10 000 €
- Devis LECLERC : 6 588 €
Le
conseil municipal retient le devis LECLERC
Article
9 : SKATEPARK
Concernant
la réalisation d’un skatepark, monsieur LECORDIER propose trois
devis pour la réalisation d’une plate-forme :
- Devis RVB : 13 506 €/ Devis MARTRAGNY : 16 625 €/ Devis TOFOLUTTI : 12 889 €
Le
conseil municipal décide de retenir la proposition RVB
pour la création d’une plate-forme et la pose de 3 éléments.
Il
est également décidé d’améliorer les aires de jeux existantes.
Article
10 : COURRIER MAIRESSE
Le
Maire informe le conseil municipal du courrier de monsieur MAIRESSE
concernant une demande de certificat d’urbanisme pour le terrain
DELAFOSSE/VONNER ;
Ce document ne pourra être positif que si le demandeur prend à sa
charge le poteau incendie et l’étude du sol.
Article
11 : COURRIER GASSMANN
Le
Maire informe le conseil municipal qu’une procédure est en cours.
Des experts M.M.A. se rendront sur place.
Article
12 : COURRIER Monsieur RENARD
Monsieur GRANGER donne
lecture d’un courrier de monsieur Julien RENARD concernant les
plantations dans le bourg de VAUBADON et la création d’une piste
vers l’embranchement.
Monsieur GRANGER
rappelle qu’une étude est en cours au Département.
Questions
diverses :
1/
Valérie GRAVIER :
demande où en est l’étude de l’aménagement de la place
2/
Roman GRILLOT :
évoque le passage piéton rue des forges, une réunion avec les
habitants est prévue le 14 juin 2016
3/
AVAP :
une rencontre avec Monsieur LAPRIE SENTENAC est prévue le 21 juin
2016.
4/
Michel RAOULD :
parle du fleurissement des centres-bourgs : prévoir de réunir
la commission en septembre, octobre 2016, afin de définir le
fleurissement 2017.
5/
Catherine URBAN :
précise que pour l’arbre de noël des enfants, il n’y aura pas
de changement, un arbre de noël se déroulera dans chaque commune
historique.
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