Compte-rendu du 1er juin 2016

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 JUIN 2016
CONVOCATION
L’an deux mil seize, le vingt-trois mai, le Maire de Balleroy-sur-Drôme certifie avoir convoqué les membres du Conseil Municipal pour le premier juin deux mil seize à vingt heures trente minutes.
Le Maire,

L’an deux mil seize, le mercredi premier juin à vingt heures trente minutes, le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la Mairie, sous la présidence de monsieur Gilbert MONTAIGNE, Maire
Etaient présents : Gilbert MONTAIGNE Maire, Michel GRANGER, Marie-Laure TOUCHAIS, Martine LANGLOIS, Yves LECORDIER, Georges CAIGNEUX, Françoise GUIGNARD, Martine PY, Adjoints,
Anthony BERCEAU, Romuald BISSON, Cécile BOLAMPERTI, Philippe CHERAT, Christophe DUPONT, Valérie GRAVIER, Roman GRILLOT, François DIVAY, Myriam BLOUET, Catherine URBAN, Michel RAOULD, David LARUE, Michel MONROCQ, Julien GACHELIN 
Absents excusés : Daniel PELLETEY (procuration à Marie-Laure TOUCHAIS)
Secrétaire : Martine LANGLOIS
Adoption du procès-verbal de la Réunion du 13 avril 2016.

Article 1er : DEMISSION
Le Maire donne lecture d’un courrier informant le conseil municipal de la démission pour cause de déménagement de monsieur Claude LEBOURGEOIS, conseiller municipal. Le conseil municipal prend acte de la décision.

Article 2 : ACTE DE VENTE
Le Maire informe le conseil municipal que l’acte notarié concernant le bâtiment P.M.U. est en cours de rédaction pour un montant de 74 000 € avec un bouquet de 37 389 €. Le conseil municipal autorise le maire à signer l’acte.

Article 3 : CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF ET D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE 1ère CLASSE
Le conseil municipal émet un avis favorable, avec une abstention

Article 4 : TERRAIN
Le conseil municipal donne son accord pour la signature de l’acte d’acquisition des parcelles A351 et A173 situées rue du sapin moyennant un prix de 2.25 € le mètre carré pour une superficie d’environ 2 hectares.

Article 5 : RESERVE INCENDIE
Le conseil municipal autorise le Maire à acquérir un terrain d’environ 300 mètres carrés pour la réalisation d’une réserve incendie pour un prix de vente de 1 500 € plus les frais de géomètre.

Article 6: INDEMNITES ELECTIONS ET BUDGET
Le conseil municipal décide d’accorder 80 % du montant de l’indemnité au receveur communal.
Le Maire propose l’octroi d’une indemnité de 269 € à la secrétaire pour préparation et élaboration du scrutin
7 contre/ 4 abstentions/ 12 pour

Article 7 : REGLEMENT ET CONTRATS DES SALLES
Après avoir pris connaissance de la proposition de la commission, le conseil municipal demande à cette commission d’améliorer quelques points du règlement et de préciser qui est responsable des clés, de l’état des lieux et des réservations.

Article 8 : RESERVOIR A EAU.
Le Maire propose deux devis concernant la démolition d’un ancien château d’eau :
  • Devis DEMOTEC : 10 000 €
  • Devis LECLERC : 6 588 €
Le conseil municipal retient le devis LECLERC

Article 9 : SKATEPARK
Concernant la réalisation d’un skatepark, monsieur LECORDIER propose trois devis pour la réalisation d’une plate-forme :
  • Devis RVB : 13 506 €/ Devis MARTRAGNY : 16 625 €/ Devis TOFOLUTTI : 12 889 €
Le conseil municipal décide de retenir la proposition RVB pour la création d’une plate-forme et la pose de 3 éléments.
Il est également décidé d’améliorer les aires de jeux existantes.

Article 10 : COURRIER MAIRESSE
Le Maire informe le conseil municipal du courrier de monsieur MAIRESSE concernant une demande de certificat d’urbanisme pour le terrain DELAFOSSE/VONNER ; Ce document ne pourra être positif que si le demandeur prend à sa charge le poteau incendie et l’étude du sol.

Article 11 : COURRIER GASSMANN
Le Maire informe le conseil municipal qu’une procédure est en cours. Des experts M.M.A. se rendront sur place.

Article 12 : COURRIER Monsieur RENARD
Monsieur GRANGER donne lecture d’un courrier de monsieur Julien RENARD concernant les plantations dans le bourg de VAUBADON et la création d’une piste vers l’embranchement.
Monsieur GRANGER rappelle qu’une étude est en cours au Département.

Questions diverses :

1/ Valérie GRAVIER : demande où en est l’étude de l’aménagement de la place
2/ Roman GRILLOT : évoque le passage piéton rue des forges, une réunion avec les habitants est prévue le 14 juin 2016
3/ AVAP : une rencontre avec Monsieur LAPRIE SENTENAC est prévue le 21 juin 2016.
4/ Michel RAOULD : parle du fleurissement des centres-bourgs : prévoir de réunir la commission en septembre, octobre 2016, afin de définir le fleurissement 2017.
5/ Catherine URBAN : précise que pour l’arbre de noël des enfants, il n’y aura pas de changement, un arbre de noël se déroulera dans chaque commune historique.



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