Compte-rendu du 18 juin 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 18 JUIN 2014

 

CONVOCATION

Le onze juin deux mil quatorze, le Maire de Balleroy certifie avoir convoqué les membres du Conseil Municipal pour le dix-huit juin deux mil quatorze à vingt heures trente minutes.

Le Maire,

L’an deux mil quatorze, le mercredi dix-huit juin à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de M. MONTAIGNE Gilbert, Maire.

Etaient présents : MM. MONTAIGNE Gilbert, M. PELLETEY Daniel, Mme TOUCHAIS Marie-Laure, M. LECORDIER Yves, Adjoints

MM. GRILLOT Roman, Mme BOLAMPERTI Cécile, MM. DUPONT Christophe, Mme GRAVIER Valérie, MM. LARUE David, MM. LE BOURGEOIS Claude,  MM. RAOULD Michel, LECLERC Denis, MM. GACHELIN Julien

Absent excusé : Mr CAIGNEUX Georges (procuration donnée à Mme TOUCHAIS Marie-Laure)

Secrétaire de séance : Mr GRILLOT Roman

Lecture du compte-rendu du Conseil Municipal du 21/05/2014 par Mr LECORDIER Yves, 3^ème adjoint, Compte rendu adopté

Mr Raould demande ce qu’il en est de l’EPHAD

EPHAD : Le Conseil a un terrain en vue. Mr Montaigne a rencontré la DDTM pour s’assurer que le terrain soit constructible. Mr Montaigne a contacté le promoteur.

Article 1^er : Devis peinture pignon A.P.C.

Lorsque les travaux de la poste ont été prévus, il n’avait pas été envisagé de refaire le pignon. Le coût est de 2733,58 € TTC. Il faut donc faire un avenant supplémentaire. Mr Leclerc soulève le fait qu’il faudrait refaire également l’arrière. Où doit-on s’arrêter ? Madame Touchais s’inquiète du coût des travaux qui s’ajoutent à d’autres. N’y a t’il pas plus urgent ? Au niveau de la poste Mr Montaigne informe qu’en avenants, nous en sommes à 6000 € , sachant qu’il faudra également reculer le portail. Mr Grillot se demande qu’en penseront les administrés. Le Conseil décide de ne pas réaliser ces travaux pour l’instant vu les coûts.

Article 2 : Devis porte Hall bâtiment entrée de l’école

2 types de devis : PVC ou ALU

• AFC (alu) = 3048,00 € TTC
• Ménard (alu) = 2524.83 € TTC
• Espace Bois (alu) = 2743,84 € TTC
• Ménard (PVC) = 1625,58 € TTC
• AFC (PVC) = 2160,00 € TTC

Quelle option ? Alu ou PVC

Mr Montaigne revoit avec Mr Ménard pour le PVC et avec arrêt de porte au sol.

Les peintures seront faites d’ici cet été tout comme la porte soit pour la rentrée de septembre.

Article 3 : Devis Gendarmerie

Réisoler la toiture par les combles en soufflant de la laine de roche.

6 pavillons + la Gendarmerie

• Willy Leforestier : 5736,00 € TTC (25 cm d’isolant)

- C.L.B. : 8415, 68 € TTC (15/20 cm)

- Courchant : 8880,00 € TTC (20 cm

Le devis de Mr Leforestier Willy est choisi.

Article 4 : Courrier de Mr Doineau Claude

Monsieur Doineau demande à ce que soit étudié la possibilité d’installer un lampadaire. Monsieur Montaigne souhaite que cette éventualité soit envisagée en même temps que les travaux d’enfouissement. Il y aura la possibilité de raccord. Un courrier va lui être transmis.

Article 5 : Station d’épuration

La Réunion le 23 mai a eu lieu avec la SAUR.

Cependant, il y a énormément d’eau « parasite ». Une étude devra être réalisée.

Il serait souhaitable d’installer une sonde volumétrique à ultrasons, coût 2831 € H.T.

Sur les 23 062 € d’aléas prévus, 13 960 € ont été utilisés pour installation de silos. Il reste 9102 €.

Donc, en installant la sonde volumétrique, cela ne nécessite pas de budget supplémentaire. Le Conseil décide de faire installer cette sonde.

Article 6 : Questions diverses

-Le sable compacté devant l’église ne tient pas car l’eau qui arrive emporte une partie du sable. Un devis a été demandé à l’Entreprise GRENTE pour l’installation d’un CC2 (bateau) + remise en forme. Coût 4029 € . Monsieur Montaigne a demandé un autre devis pour 4314 € à l’Entreprise Lecanu-Aubé qui ne contient pas les mêmes travaux que l’Entreprise GRENTE.

-APC : 1^ère semaine de Juillet tous les travaux devront être terminés

Le contrat de la personne qui travaille actuellement se termine (2 juin). Elle a

été embauchée en décembre 2013. Le Conseil doit délibérer pour la création

du poste (20 H ou 24 H/Semaine). Le Conseil décide à l’unanimité de créer

ce poste.

Le point info 14 débutera aux alentours de mi-juillet. Il faut embaucher

une personne sur un contrat à mi-temps (20 ou 24 H ?) pour 6 mois. Un

recrutement va donc être lancé. La personne sera formée par la Poste et le

Conseil Général (connaissance en informatique, communication, sociable….)

Le Conseil Général attribuera 2600 € tous les ans pour cette personne pendant

3 ans minimum. A renouveler éventuellement par la suite.

Il faudra aménager le point Info 14 (mobilier, matériel de bureau), Informatique

par le Conseil Général.

-Le DAB : La poste ne mettra en route le DAB que lorsque la réception des travaux sera faîte. Soit pas de DAB avant début Août .

- Logement de la Poste : Il faut envisager de remettre le logement (F4/F5) en location. Peinture à finaliser sur un mur (grenier).

Facebook + Le bon coin : le loyer actuel est de 630 € - 550 € pour le logement de la poste.

-Litige avec l’Agence de l’Eau

3 solutions :

- on paye 9700 € pour obtenir nos subventions de + de 90 000 €

- on paye uniquement ce qu’il y a dans les 3 dernières années soit env 7000 €

- on paye rien et on va au Tribunal (procédure de 4 à 5 ans)

Le Conseil décide de payer la totalité des sommes demandées par l’Agence de l’eau à l’unanimité.

-Dorénavant le compte-rendu du Conseil Communautaire sera transmis aux Conseils

Municipaux

-5 juillet à 10 heures: Maison de la forêt –Gestion de la forêt, Réunion avec l’ONF

-Courrier de Madame Noblet

Concernant le marquage au sol du passage piéton devant l’école St Martin. Mr Legrand lui avait indiqué qu’il serait fait quand il fera beau lors d’une précédente demande. La Commission des travaux va étudier cette question.

-Formation des élus

Budget proposé de 1500 € par le Maire pour les formations proposées aux élus.

-Rencontre avec l’architecte

Dépôt du permis de construire d’ici septembre.

-20 juin : l’Intercom (SPANC) va contrôler les établissements non-collectif. Le coût du contrôle est de 30 €. Un courrier est envoyé aux personnes concernées.

-Compte rendu de la visite au Presbytère

Rencontre avec le Frère Renaud + délégation

Les travaux qui ont été faits et financés par la paroisse 20 000 € en tout

-salle cathé

-une porte vers le jardin

-2 fenêtres

-Ancienne écurie

-Salle de bain (commune à l’époque de Mr Houel)

(Le père Guillot a déposé un dossier de demande en maison de retraite mais il semble que non)

-Frère Renaud souhaite que 3 à 4 sœurs viennent dans le presbytère. Le Maire souhaite à ce qu’elles ferment et ouvrent l’église- nettoyage de l’église + tonte du parc.

Quelques travaux seront à faire :

-Ardoises toitures

-Cuisine (VMC à installer)

-Electricité ?

L’entretien intérieur sera en partie financé par la paroisse.

Le presbytère reste à disposition de la paroisse.

-Mur du cimetière

Rencontre avec l’ABF pour savoir ce que l’on peut faire + demande de devis.

La Commission « Finances » devra aller à la recherche de subvention, d’aides.

Date de Commissions travaux-finances-personnel à prévoir.

TOUR DE TABLE

-Mr Gachelin : Lotissement « La Bruyère » - problème d’égoût bouchés. Mr le Maire a contacté NEXITY, pas de réponse satisfaisante de l’interlocuteur. Mr Montaigne lui transmet un courrier en recommandé

-Mr Leclerc :-entretien du calvaire ? Fait

-pavoisement du 6 juin, manque de communication

-Mr Larue : Problèmes de poules et éventuellement d’autres animaux aux Bruyères chez une habitante. Une autorisation a-t-elle été donnée par Nexity. Mr le Maire va se renseigner.

-Mme Gravier : 150 élèves à la rentrée

Bon retour de l’employé communal qui vient à l’école

Problèmes de garderie le mercredi après-midi

-Mr Dupont : Problèmes de buse au GAEC des Biards

Mobil Home qui s’installent sur la Commune

-Mr Lecordier : Les trous vers Courteil ?

Commission travaux : salon de coiffure du haut

-Mme Touchais : Les mployés communaux sont amenés à remonter des sacs Rue de Gilles et Rue du Moulin

Prochaine réunion de Conseil : 16 juillet 2014

Le Maire 1^er adjoint 2è adjoint 3^ème adjoint

Gilbert MONTAIGNE Daniel PELLETEY TOUCHAIS Marie-Laure LECORDIER Yves

Les Conseillers Municipaux

Roman GRILLOT DUPONT Christophe GRAVIER Valérie

David LARUE Claude LE BOURGEOIS Michel RAOULD

Denis LECLERC Julien GACHELIN

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