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Compte-rendu du 17 septembre 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 17 SEPTEMBRE 2014
CONVOCATION

Le huit septembre deux mil quatorze, le Maire de Balleroy certifie avoir convoqué les membres du Conseil Municipal pour le dix- sept septembre deux mil quatorze à vingt heures trente minutes.
Le Maire,


L’an deux mil quatorze, le mercredi dix-sept septembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de M. MONTAIGNE Gilbert, Maire.

Etaient présents : MM. MONTAIGNE Gilbert, M. PELLETEY Daniel, Mlle TOUCHAIS Marie-Laure, M. LECORDIER Yves,  Adjoints
MM. GRILLOT Roman, Mme BOLAMPERTI Cécile, MM. DUPONT Christophe, Mme GRAVIER Valérie, MM. LARUE David, MM. RAOULD Michel, MM. CAIGNEUX Georges, MM LECLERC Denis, MM.GACHELIN Julien

Absent excusé : MM. LE BOURGEOIS Claude (procuration donnée à MM. PELLETEY Daniel)

Secrétaire de séance : Mr DUPONT Christophe

Adoption du Procès-Verbal de la Réunion du 16/07/2014


Article 1er : Dossier Conseil en Energie partagée
Monsieur le Maire informe le Conseil de sa rencontre avec Mr Uzureau du Pays Bessin Virois, concernant le Conseil en énergie partagée. Pour exemple, pour l’isolation de la Gendarmerie, la Commune aurait pu bénéficier d’une subvention de 1600 €uros. L’adhésion au service est payante, coût pour la commune : 1760 €, pour la première année, 969 € les trois années suivantes soit un engagement de 4 ans. Discussion pour des travaux d’isolation, voir au fur et à mesure si cela est valable, le suivi energétique, peut être voir avec l’intercom. Le Conseil ne donne pas suite à ce dossier.

Article 2 : Taille des arbres 
A l’approche de l’automne, il y a lieu de prévoir la taille des arbres. En 2013, la Commune avait fait appel à une entreprise vu le contexte (2 agents communaux en arrêt), Question est posée, si la Commune continue avec une Entreprise. Mr le Maire informe que Mr Comblez partant en retraite en novembre, l’agent a ses congés à compter du 20 octobre prochain, indique qu’un jeune effectue un stage en Octobre, il pourrait aider à ramasser les branches. Discussion si la Commune fait faire les travaux par les employés communaux ? Pour la sécurité, le Conseil décide à la majorité le choix d’une entreprise. Demande de 2 devis va être sollicitée pour ces travaux prévus Fin Octobre/début Novembre.



Article 3 : Affichage panneau lumineux
Ce sujet avait été évoqué cet été, réflexion trouver l’endroit pour l’implantation, voir avec les Bâtiments de France, on continue sur ce dossier. Possibilité de louer un panneau. Mr Leclerc indique que Balleroy est une petite commune et si cela est valable ou pas. Mr Larue informe que d’autres communes plus petites en disposent, car c’est aussi informatif. Mme Touchais évoque aussi des panneaux indicatifs pour les commerçants. Mr Grillot expose qu’il faudrait trouver un endroit adéquat et aussi voir les problèmes d’alimentation. Mr Leclerc demande pour faire une étude, les coûts et à voir pour l’avenir. Dossier à l’étude


Article 4 : Travaux
Travaux de voirie
Suite à la Réunion de la Commission des travaux, travaux Chemin de Courteil, la route sera refaite en 2015. 1 devis présenté de l’Entreprise Lecanu-Aubé : 6950,40 €. Le Conseil décide de faire effectuer les travaux de débernage cette année.
Mur du cimetière
Mr le Maire donne lecture des devis pour les murs du cimetière. Le Conseil retient l’entreprise St Amand Maçonnerie d’un montant de 119 000 €uros TTC , pour les travaux des 4 murs, et décide de faire réaliser ces travaux sur 2 à 3 ans. Le Conseil est d’accord pour faire les travaux du mur de la façade cette année. Mr le Maire fait appel à des bénévoles pour le tri des pierres en schiste. Le devis pour le mur de la façade est de 42 900 €uros TTC.
SDEC : Eclairage public « sécurisation sente piétonne »
Le Conseil accepte de faire réaliser les travaux d’éclairage public « sécurisation sente piétonne » Rue du sapin par le SDEC, avec mise en place de bornes, participation communale : 19314.56 €, voir avec le Château, propriétaire des contre-allées, voir pour les bloc bétons pour protéger les bornes.


Article 5 : Convention Point Info 14
Mr le Maire informe que le Point Info 14 est opérationnel depuis le 15 septembre. Toujours pas de DAB, le Conseil accepte la convention Point info 14 entre la Commune et le Conseil Général. Horaires d’ouverture à partir de 9 heures, pour le public.


Article 6 : Délibération Indemnités Kilométriques
En vue de la mise en place du Point Info14, le personnel doit participer à des formations 1 Fois/mois, le Conseil accepte de leur attribuer des indemnités pour les frais kilométriques.


Article 7 : Réflexion pour faire revivre le marché
Question posée par Mr Pelletey, si on maintien le marché le mardi, ou le faire le week end ou semi-nocturne. Réflexion sur ce dossier et créer un groupe.


Article 8 : Questions diverses
- Rencontre avec M.Laprie-Sentenac (ABF) et Mr Vigneron (DTTM) afin de revoir le dossier AVAP
- Décorations de Noël : Mr Pelletey et Mr Lecordier ont revus avec Dominique les décorations, beaucoup de matériel défectueux, une proposition a été faite pour la façade la mairie, le rond-point (cascade lumineuse), déco sur les arbres, devis présenté 2200 €uros la mairie et le rond-point.
- Courrier de Mr Renard : L’association n’a pas eu de subvention de la part de la commune n’effectuant aucune activité depuis 2 ans. Mr Renard devra présenter un projet sur Balleroy, et le bilan financier, Une subvention pourra leur être attribuée en 2015 dans ce cas.
- Arbre de Noël : prévu le Samedi 20 décembre à 16 heures, spectacle pyrotechnique, louer un chapiteau (coût 1000 €) marché de Noël , en sécurité le gymnase est aussi retenu pour cette même date.


Article 9 : TOUR DE TABLE
- Marie-Laure TOUCHAIS : En juillet à la dernière réunion de conseil, un groupe avait été créé pour réflexion sur les activités péri-scolaires. Suite à un audit, 20 enfants seraient intéressés, questions sur la législation, BAFA obligatoire, pas de cantine, dossier CAF pour ouvrir une structure avec des règles strictes, ouverture d’un mercredi par mois en période scolaire, appel à des personnes bénévoles, activités à définir, tranches d’âge (enfants de 6 à 11 ans), trouver un local
- Roman GRILLOT : évoque qu’il ne faut pas partir sur un projet ambitieux, les parents ont pris leurs dispositions, avoir des bénévoles, sur la Commune de Villers Bocage il y a un centre aéré qui a été mis en place. Le Conseil est d’accord pour continuer la démarche.
- Denis LECLERC : discussion sur le bulletin communal
- Michel RAOULD : rappelle que les poubelles restent devant les habitations, Mr le Maire fera un courrier à chaque habitant, vitesse importante rue des forges, problèmes d’eau et d’infiltration Rue des Etangs, en attente réponse du Cabinet Cavoit qui doit établir un plan hydraulique.
- David LARUE : informe que l’édition du Bulletin communal a bien été appréciée par les habitants
- Christophe DUPONT : informe qu’un riverain du Lotissement « La Bruyère » effectue ses vidanges véhicule sur le domaine public, absence de panneaux « Courteil » - « Place de Fô »
-Cécile BOLAMPERTI : voir pour un ralentisseur « Rue des Auges », les Lotissements devraient être en Zone 30, au niveau de la gendarmerie, et place shebbear, il n’y a plus de cédez le passage
- Roman GRILLOT : Informe de la réunion prévue le 26/09/2014, un coupon d’invitation a été remis à chaque habitant, remarques des parents pour les enfants qui vont au Collège (1/2 heures plus tard), Mr Pelletey va se rapprocher auprès du Collège.
La Commission Communication a eu un bon retour pour le bulletin communal, s’excuse pour l’oubli de l’insertion pour l’association de Mr Renard, ainsi que l’association « Balleroy en Fêtes », informe pour l’édition de la note info n°2 sera plus succinte, vitesse excessive dans le bourg
- Daniel PELLETEY : voir pour la vitesse Rue des Forges, problèmes de stationnement au niveau de la MFR, le vendredi soir
- Marie-Laure TOUCHAIS : évoque la signalisation Rue des Forges pour les numéros des maisons d’habitation, fournir les numéros et les habitants achètent leur plaque, repas des anciens prévu le 22 octobre prochain le midi, appel aux élus pour le service.
La prochaine réunion de Conseil est prévue le 15 octobre 2014.


Le Maire 1er adjoint 2ème adjoint 3ème adjoint

Gilbert MONTAIGNE Daniel PELLETEY TOUCHAIS Marie-Laure LECORDIER Yves

Les Conseillers Municipaux

Roman GRILLOT Cécile BOLAMPERTI Christophe DUPONT


Valérie GRAVIER David LARUE Michel RAOULD


Georges CAIGNEUX Denis LECLERC Julien GACHELIN








































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