Compte-rendu du 17 septembre 2014
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DE CONSEIL DU 17 SEPTEMBRE 2014
CONVOCATION
Le
huit septembre deux mil quatorze, le Maire de Balleroy certifie avoir
convoqué les membres du Conseil Municipal pour le dix- sept
septembre deux mil quatorze à vingt heures trente minutes.
Le
Maire,
L’an
deux mil quatorze, le mercredi dix-sept septembre à vingt heures
trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est
réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de M.
MONTAIGNE Gilbert, Maire.
Etaient
présents :
MM. MONTAIGNE Gilbert, M. PELLETEY Daniel, Mlle TOUCHAIS Marie-Laure,
M. LECORDIER Yves, Adjoints
MM.
GRILLOT Roman, Mme BOLAMPERTI Cécile, MM. DUPONT Christophe, Mme
GRAVIER Valérie, MM. LARUE David, MM. RAOULD Michel, MM. CAIGNEUX
Georges, MM LECLERC Denis, MM.GACHELIN Julien
Absent
excusé :
MM. LE BOURGEOIS Claude (procuration donnée à MM. PELLETEY Daniel)
Secrétaire
de séance :
Mr DUPONT Christophe
Adoption
du Procès-Verbal de la Réunion du 16/07/2014
Article
1er :
Dossier Conseil en Energie partagée
Monsieur
le Maire informe le Conseil de sa rencontre avec Mr Uzureau du Pays
Bessin Virois, concernant le Conseil en énergie partagée. Pour
exemple, pour l’isolation de la Gendarmerie, la Commune aurait pu
bénéficier d’une subvention de 1600 €uros. L’adhésion
au service est payante, coût pour la commune : 1760 €, pour
la première année, 969 € les trois années suivantes soit un
engagement de 4 ans. Discussion pour des travaux d’isolation, voir
au fur et à mesure si cela est valable, le suivi energétique, peut
être voir avec l’intercom. Le Conseil ne donne pas suite à ce
dossier.
Article
2 : Taille des arbres
A
l’approche de l’automne, il y a lieu de prévoir la taille des
arbres. En 2013, la Commune avait fait appel à une entreprise vu le
contexte (2 agents communaux en arrêt), Question est posée, si la
Commune continue avec une Entreprise. Mr le Maire informe que Mr
Comblez partant en retraite en novembre, l’agent a ses congés à
compter du 20 octobre prochain, indique qu’un jeune effectue un
stage en Octobre, il pourrait aider à ramasser les branches.
Discussion si la Commune fait faire les travaux par les employés
communaux ? Pour la sécurité, le Conseil décide à la
majorité le choix d’une entreprise. Demande de 2 devis va être
sollicitée pour ces travaux prévus Fin Octobre/début Novembre.
Article
3 : Affichage panneau lumineux
Ce
sujet avait été évoqué cet été, réflexion trouver l’endroit
pour l’implantation, voir avec les Bâtiments de France, on
continue sur ce dossier. Possibilité de louer un panneau. Mr Leclerc
indique que Balleroy est une petite commune et si cela est valable ou
pas. Mr Larue informe que d’autres communes plus petites en
disposent, car c’est aussi informatif. Mme Touchais évoque aussi
des panneaux indicatifs pour les commerçants. Mr Grillot expose
qu’il faudrait trouver un endroit adéquat et aussi voir les
problèmes d’alimentation. Mr Leclerc demande pour faire une étude,
les coûts et à voir pour l’avenir. Dossier à l’étude
Article
4 : Travaux
Travaux
de voirie
Suite
à la Réunion de la Commission des travaux, travaux Chemin de
Courteil, la route sera refaite en 2015. 1 devis présenté de
l’Entreprise Lecanu-Aubé : 6950,40 €. Le Conseil décide de
faire effectuer les travaux de débernage cette année.
Mur
du cimetière
Mr
le Maire donne lecture des devis pour les murs du cimetière. Le
Conseil retient l’entreprise St Amand Maçonnerie d’un montant de
119 000 €uros TTC , pour les travaux des 4 murs, et
décide de faire réaliser ces travaux sur 2 à 3 ans. Le Conseil est
d’accord pour faire les travaux du mur de la façade cette année.
Mr le Maire fait appel à des bénévoles pour le tri des pierres en
schiste. Le devis pour le mur de la façade est de 42 900 €uros
TTC.
SDEC :
Eclairage public « sécurisation sente piétonne »
Le
Conseil accepte de faire réaliser les travaux d’éclairage public
« sécurisation sente piétonne » Rue du sapin par le
SDEC, avec mise en place de bornes, participation communale :
19314.56 €, voir avec le Château, propriétaire des contre-allées,
voir pour les bloc bétons pour protéger les bornes.
Article
5 : Convention Point Info 14
Mr
le Maire informe que le Point Info 14 est opérationnel depuis le 15
septembre. Toujours pas de DAB, le Conseil accepte la convention
Point info 14 entre la Commune et le Conseil Général. Horaires
d’ouverture à partir de 9 heures, pour le public.
Article
6 : Délibération Indemnités Kilométriques
En
vue de la mise en place du Point Info14, le personnel doit participer
à des formations 1 Fois/mois, le Conseil accepte de leur attribuer
des indemnités pour les frais kilométriques.
Article
7 : Réflexion pour faire revivre le marché
Question
posée par Mr Pelletey, si on maintien le marché le mardi, ou le
faire le week end ou semi-nocturne. Réflexion sur ce dossier et
créer un groupe.
Article
8 : Questions diverses
-
Rencontre
avec M.Laprie-Sentenac (ABF) et Mr Vigneron (DTTM) afin de revoir le
dossier AVAP
-
Décorations
de Noël :
Mr Pelletey et Mr Lecordier ont revus avec Dominique les décorations,
beaucoup de matériel défectueux, une proposition a été faite pour
la façade la mairie, le rond-point (cascade lumineuse), déco sur
les arbres, devis présenté 2200 €uros la mairie et le
rond-point.
-
Courrier
de Mr Renard :
L’association n’a pas eu de subvention de la part de la commune
n’effectuant aucune activité depuis 2 ans. Mr Renard devra
présenter un projet sur Balleroy, et le bilan financier, Une
subvention pourra leur être attribuée en 2015 dans ce cas.
-
Arbre
de Noël :
prévu le Samedi 20 décembre à 16 heures, spectacle pyrotechnique,
louer un chapiteau (coût 1000 €) marché de Noël , en sécurité
le gymnase est aussi retenu pour cette même date.
Article
9 : TOUR DE TABLE
-
Marie-Laure
TOUCHAIS :
En juillet à la dernière réunion de conseil, un groupe avait été
créé pour réflexion sur les activités péri-scolaires. Suite à
un audit, 20 enfants seraient intéressés, questions sur la
législation, BAFA obligatoire, pas de cantine, dossier CAF pour
ouvrir une structure avec des règles strictes, ouverture d’un
mercredi par mois en période scolaire, appel à des personnes
bénévoles, activités à définir, tranches d’âge (enfants de 6
à 11 ans), trouver un local
-
Roman
GRILLOT :
évoque qu’il ne faut pas partir sur un projet ambitieux, les
parents ont pris leurs dispositions, avoir des bénévoles, sur la
Commune de Villers Bocage il y a un centre aéré qui a été mis en
place. Le Conseil est d’accord pour continuer la démarche.
-
Denis
LECLERC :
discussion sur le bulletin communal
-
Michel
RAOULD :
rappelle que les poubelles restent devant les habitations, Mr le
Maire fera un courrier à chaque habitant, vitesse importante rue des
forges, problèmes d’eau et d’infiltration Rue des Etangs, en
attente réponse du Cabinet Cavoit qui doit établir un plan
hydraulique.
-
David
LARUE :
informe que l’édition du Bulletin communal a bien été appréciée
par les habitants
-
Christophe
DUPONT :
informe
qu’un riverain du Lotissement « La Bruyère » effectue
ses vidanges véhicule sur le domaine public, absence de panneaux
« Courteil » - « Place de Fô »
-Cécile
BOLAMPERTI :
voir pour un ralentisseur « Rue des Auges », les
Lotissements devraient être en Zone 30, au niveau de la gendarmerie,
et place shebbear, il n’y a plus de cédez le passage
-
Roman
GRILLOT :
Informe de la réunion prévue le 26/09/2014, un coupon d’invitation
a été remis à chaque habitant, remarques des parents pour les
enfants qui vont au Collège (1/2 heures plus tard), Mr Pelletey va
se rapprocher auprès du Collège.
La
Commission Communication a eu un bon retour pour le bulletin
communal, s’excuse pour l’oubli de l’insertion pour
l’association de Mr Renard, ainsi que l’association « Balleroy
en Fêtes », informe pour l’édition de la note info n°2
sera plus succinte, vitesse excessive dans le bourg
-
Daniel
PELLETEY :
voir pour la vitesse Rue des Forges, problèmes de stationnement au
niveau de la MFR, le vendredi soir
-
Marie-Laure
TOUCHAIS :
évoque la signalisation Rue des Forges pour les numéros des maisons
d’habitation, fournir les numéros et les habitants achètent leur
plaque, repas des anciens prévu le 22 octobre prochain le midi,
appel aux élus pour le service.
La
prochaine réunion de Conseil est prévue le 15 octobre 2014.
Le
Maire
1er
adjoint 2ème adjoint
3ème adjoint
Gilbert
MONTAIGNE Daniel PELLETEY TOUCHAIS Marie-Laure LECORDIER Yves
Les
Conseillers Municipaux
Roman
GRILLOT Cécile BOLAMPERTI Christophe
DUPONT
Valérie
GRAVIER David LARUE
Michel RAOULD
Georges
CAIGNEUX Denis LECLERC Julien
GACHELIN
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