Compte-rendu de la réunion de conseil du 16 septembre

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE CONSEIL DU 16 SEPTEMBRE 2015

CONVOCATION

Le sept septembre deux mil quinze, le Maire de Balleroy certifie avoir convoqué les membres du Conseil Municipal pour le seize septembre deux mil quinze à vingt heures trente minutes.
Le Maire,


L’an deux mil quinze, le mercredi seize septembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de M. MONTAIGNE Gilbert, Maire.

Etaient présents : M. MONTAIGNE Gilbert, M. PELLETEY Daniel, Mme TOUCHAIS Marie-Laure, M. LECORDIER Yves,  Adjoints
M. GRILLOT Roman, Mme BOLAMPERTI Cécile, M. DUPONT Christophe, Mme GRAVIER Valérie, M. LE BOURGEOIS Claude, M. RAOULD Michel, M. CAIGNEUX George, M. LECLERC Denis, M. GACHELIN Julien

Absents excusés : M. LARUE David (procuration donnée à Mme GRAVIER Valérie)

Secrétaire de séance : M. Yves LECORDIER

Adoption du Procès-Verbal de la Réunion du 22/07/2015
  • Le local au dessus du Point Info 14 : le prix de la location s’élève à 550 €, maintien du prix de la location : départ de M. et Mme Sichel le 15/10/2015
  • Demande de subvention/participation dans le cadre d’un projet d’études « Erasmus » pour Mlle Leneveu Aurore. Après Délibération, le Conseil accorde 175 euros pour l’année scolaire

Article 1er : Dossier AD’AP
Dossier déposé pour le 27 septembre 2015 repoussé pour la fin d’année.
Estimation phase esquisse version 1 (Août 2015) 

-1er choix : Ascenseur côté entrée Salle des fêtes- déplacement bureau du maire, secrétariat, WC au 1er étage - à la place de l’ADMR qui pourrait prendre la place des bureaux de la mairie actuels- susceptible de ne pas recevoir de public handicapé : coût environ de 160 000 €uros Hors taxes, en attente pour voir les subventions. Le Conseil accepte la mise en place du dossier

-2ème choix : pas de chiffrage : obligation de casser la salle du Conseil Municipal
Article 2 : Remplacement du matériel de la cuisine

3 devis : Ets Belliard – Technorest – Souimef
-1ère question : alimentation Gaz ou électrique- Le Conseil est d’accord pour le gaz
-2ème question : Le Conseil est d’accord pour le devis de l’Entreprise Belliard à 4590 €, voir avec M. Pelletey pour négocier à nouveau le prix



Article 3 : Compte rendu de la Commission des travaux

  1. Mur du cimetière : 1ère et 2ème tranche réalisés
  2. Travaux Besnard effectués à priori suite aux chutes d’eau du mois d’Août OK
  3. Rue de Gilles : goudronnage de la rue effectué – possibilité d’installation d’un lampadaire : voir budget 2016 – Installation d’un stop courant octobre-novembre 2015
  4. Rue des étangs : à voir Budget 2016 – installation d’un rétrécisseur en haut + chicane+ 3 stop (rue de l’église-rue du collège-rue des étangs) et réaménagement du passage piétons. Pas de possibilité  de ralentisseur : pente de 5 %
  5. Rue de Courteil : plus de sortie de la source + chaussée refaite par l’Intercom,
  6. Rue des Douves et Rue Guilbert : enfouissement du réseau + trottoirs (M. Martin à Mme Mallet) ; Possibilité en une fois : prix 171 000 € voir pour subvention au département – bande de roulement en 2016, 1ère tranche en Novembre, 2ème tranche en Janvier


Article 4 : Bornes électriques

300 bornes sont à installer 2015/2016 – aides financières par l’Etat, la région, le conseil départemental, financements assurés par le Sdec énergie à hauteur de 78 % - Borne de recharge normale et accélérée (3 Kwa/22 kwa), à titre indicatif reste 2700 € à la Charge de la Commune

Article 5 : Questions diverses

  1. Journée du patrimoine aura lieu le 19/20 septembre 2015
  2. Sécurité routière : remerciement de l’Association pour la subvention au titre de l’Année 2015
  3. AFM Téléthon : demande de Subvention pour l’Année 2016- à voir lors du vote des Subventions 2016
  4. Résidence DOMITYS : invitation à un cocktail le 29 septembre 2015 aux élus pour découvrir le concept Domitys
  5. Repas des aînés : prévu le 21 octobre 2015 – voir pour le choix de l’animation

Article 6 : TOUR DE TABLE

  1. Salle culturelle : nombreuses répétitions du théâtre, plus de prêt à partir d’Octobre sauf après concertation avec M. Caigneux et la mairie
  2. Passage piétons : rue du sapin face de chez M. Eberhardt, voir avec la commission des travaux
  3. Remerciements de M. Grillot pour les travaux des écoles effectués par la mairie, M. Raould et en particulier les employés communaux
  4. Ecole de foot : mise en place d’entraînements pour les enfants le mercredi de 14 H 30 à 16 H 30 + le samedi de 10 H à 12 H, un samedi sur deux encadrés par Ludo et Germain (parents)
  5. Rentrée scolaire : aucun problème réellement rencontré sauf problème de stationnement à l’école du haut – voir aménagement parking devant l’école ou parking côté garage Tillard : mais, obligation d’une personne pour faire traverser la route, 1 personne 4 fois par jour
  6. Accueil d’un réfugié : se rapprocher de la Préfecture ou d’une Association – problème de logement d’où la question quoi faire ?
  7. 4ème employé communal : voir avec la Commission du personnel, voir les besoins + le budget



Prochaine réunion de Conseil le mercredi 28 octobre 2015 à 20 heures 30

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Le ramassage des déchets verts se termine le 6 Novembre 2017 reprise l'année prochaine.