Compte-rendu de la réunion du 18 novembre

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE CONSEIL DU 18 NOVEMBRE 2015
CONVOCATION

Le douze novembre deux mil quinze, le Maire de Balleroy certifie avoir convoqué les membres du Conseil Municipal pour le dix-huit novembre deux mil quinze à vingt heures trente minutes.
Le Maire,


L’an deux mil quinze, le Mercredi dix-huit novembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de M. MONTAIGNE Gilbert, Maire.

Etaient présents : M. MONTAIGNE Gilbert, M. PELLETEY Daniel, M. LECORDIER Yves,  Adjoints
M. GRILLOT Roman, Mme BOLAMPERTI Cécile, M. DUPONT Christophe, Mme GRAVIER Valérie, M. LARUE David, M. RAOULD Michel, M. CAIGNEUX Georges, M. GACHELIN Julien

Absents excusés : Mme TOUCHAIS Marie-Laure (procuration donnée à M. PELLETEY Daniel), 
M. LECLERC Denis

Absent non excusé : M. LE BOURGEOIS Claude

Secrétaire de séance : Mme BOLAMPERTI Cécile

Adoption du Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 28 octobre 2015

Article 1 : Local Commercial : Courrier de M. Guilbert

Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Monsieur Guilbert proposant à la Commune, la maison et le local situés au 10-12-14 Rue des Forges, en location. Il propose 960 Euros par mois.
Après discussion du Conseil, et au vue de l’étendue des travaux, le Conseil décide de ne pas retenir la proposition de Monsieur Guilbert. Le Conseil décide de prendre une Délibération pour le droit de préemption sur les ventes des locaux commerciaux.

Article 2 : Commune Nouvelle

Monsieur le Maire informe que, suite à notre dernière réunion du Conseil, il a rencontré Monsieur Granger. La majorité du Conseil Municipal de VAUBADON est favorable pour se rapprocher de BALLEROY, ce qui ferait environ 1400 habitants pour la « Commune Nouvelle ».
Les deux communes vont commencer à étudier la charte, on part du principe de 4 personnes déléguées dans chaque commune. Une réunion sera prévue dans la journée afin d’étudier la charte.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de se rapprocher auprès de la Commune de Vaubadon pour la création d’une « Commune Nouvelle »

Article 3 : Questions diverses

  • Délibération et Décision Modificative : Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de fixer à 5 ans les amortissements des subventions versées.
  • Décision Modificative opérations budgétaires du Budget Commune : Virement
Dépenses Art. 023 Section Investissement  161 991.43 €
Dépenses Art.678 Autres Charges exceptionnelles 23 923.56 €
Excédent antérieur reporté Recettes Art.002 185 914.99 €
Virement Art. 021 Recettes Section de fonctionnement 161 991.43 €
Recettes Art.1068 Affectation du Résultat 166 962.94 €
  • Courrier de l’Association des J.S.P de Balleroy afin de remercier la commune pour l’attribution de la subvention ainsi que pour le prêt du camion
  • Travaux Rue des Forges pour la sécurité des usagers : une réunion de rencontre avec 3 habitants délégués représentant les riverains ainsi que M. Blanchet de la sécurité routière est prévue
  • Réunion de Conseil des Jeunes (le compte rendu est en cours). Le Conseil Municipal décide de l’acquisition d’une table de ping-pong extérieure (coût 1000 €) qui sera installée auprès du gymnase
  • Bons d’achat de fin d’année : Le Conseil accepte l’attribution de bons d’achats pour tout le personnel communal


Article 4 : Tour de Table

  • Georges Caigneux : Demande où en est le dossier de Permis de Construire concernant l’agrandissement de l’école Rue du sapin
  • Michel Raould : Fait la demande d’un parcours de santé au gymnase, déjà demandé par le Conseil de Jeunes , Demande des chicanes au niveau de la Rue des Auges car les tracteurs roulent trop vite, demande des réverbères au niveau de l’habitation de Madame Pigny (Logement Partélios) Rue du sapin
  • David Larue : Demande de ne pas oublier le projet Skate Park
  • Christophe Dupont : Soulève le problème de divagation de chiens
  • Roman Grillot : Se propose pour les animaux perdus, d’insérer une annonce sur le site, Informe que les bénévoles de l’Association des jeunes pour le foot se plaignent de l’absence du Président, un courrier lui sera adressé , Informe que le bitume du rond-point du sapin a été abîmé par un camion (à voir avec la Commission des travaux), le prochain bulletin communal sera édité fin décembre
Prochaine réunion de Conseil le Mercredi 16 décembre 2015 à 20 heures 30.

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Le ramassage des déchets verts se termine le 6 Novembre 2017 reprise l'année prochaine.