Compte-rendu du 19 novembre 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 19 NOVEMBRE 2014

CONVOCATION

Le six novembre deux mil quatorze, le Maire de Balleroy certifie avoir convoqué les membres du Conseil Municipal pour le dix-neuf novembre deux mil quatorze à vingt heures trente minutes.

Le Maire,

L’an deux mil quatorze, le mercredi dix-neuf novembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de M. MONTAIGNE Gilbert, Maire.

Étaient présents : M. MONTAIGNE Gilbert, M. PELLETEY Daniel, M. LECORDIER Yves,  Adjoints

M. GRILLOT Roman, Mme BOLAMPERTI Cécile, M. DUPONT Christophe, Mme GRAVIER Valérie, M. LARUE David, M. LEBOURGOIS Claude, M. RAOULD Michel, M. CAIGNEUX Georges.

Absents excusés : Mme TOUCHAIS Marie-Laure (procuration donnée à M. LECORDIER Yves), M. GACHELIN Julien (procuration donnée à M. LARUE David), M. LECLERC Denis

Secrétaire de séance : M. LARUE David

Adoption du Procès-Verbal de la Réunion du 15/10/2014

M. Grillot Roman informe pour la taxe d’aménagement qui a été votée par la Commune au taux de 1 %, que pour les communes aux alentours les taux varient entre 2 et 5 %.

Mise au point des dossiers en cours :

M. le Maire fait une mise au point des dossiers en cours :

- Le bail du camping est en cours

- Les radars pédagogiques : 3 devis ont été demandés

- Le rond-point va être la propriété de la Commune, en attente de l’acte notarié du Notaire

- M et Mme Buj sont informés que 2 radars vont être installés dont 1 Rue des Forges, les travaux de la route seraient refaits au cours du 2^ème semestre 2015

- M. Grillot : bon retour concernant la taille des arbres

- Pour la Rue des Auges, la vitesse et la sécurité seront à l’étude au prochain budget pour le passage en Zone 30.

Article 1^er : Compte Rendu de la Réunion AVAP

Madame Gravier donne un compte rendu de la Réunion sur l’AVAP. Le Conseil a délibéré à l’unanimité pour continuer le dossier. Une demande de Subvention sera faite. La Commission reste identique, ainsi que les 4 personnes hors Membres du Conseil, une réunion sera prévue mi-décembre.

Article 2 : Restauration des tableaux de l’église

Monsieur le Maire informe qu’il y a 2 possibilités de laisser le tableau tel quel, ou refaire un cadre doré à la feuille d’or avec un coût supplémentaire de 2989,33 € TTC, et possibilité d’avoir une Subvention de la DRAC à hauteur de 50 %. Le Conseil accepte le devis à l’unanimité.

Article 3 : Questions diverses

• Monsieur le Maire fait appel aux membres du Conseil pour emballer les cadeaux de Noël
• Réunion avec le SDIS le 20/11/2014
• Installation d’une borne électrique supplémentaire sur la Place du Marché due à des commerçants plus nombreux
• Station d’épuration : Visite de la DTTM en attente du compte rendu, les plantations ne sont pas faites.
• Bon d’achat pour le personnel communal, le Conseil accepte

Article 4 : TOUR DE TABLE

- Georges CAIGNEUX : Demande pour l’ancien Château d’Eau situé à l’angle de la Rue des Forges et la Vallée Verte, qu’est-il possible de faire ? La SAUR avait proposée à la Commune de l’acheter, voir avec le Syndicat d’eau. Soucis de sécurité le Lundi et le Vendredi pour la rentrée et la sortie des élèves de la Maison Familiale Rue des Forges, demande que le bus et les véhicules des parents se garent au parking de la Vallée Verte.

- Michel RAOULD : Réunion de l’ADTLB, M. Raould a été nommé Trésorier. Demande s’il est possible que les employés communaux se servent dans la réserve située Place du marché. Demande la suppression de la bande d’herbe qui longe le terrain d’athlétisme pour agrandir le parking. Achat de peinture et divers matériaux pour la rénovation de l’ancienne salle de tri de la poste. Au terrain de foot, Y a t-il possibilité de fermer la barrière côté rond- point pour la sécurité ?

- David LARUE : Informe qu’un voyage scolaire au Collège du Molay-Littry va être organisé en mars 2015, plusieurs parents vont demander une participation à la Mairie. Demande s’il est possible à la Mairie de se renseigner pour avoir un découpage total de la Commune.

- Valérie GRAVIER : Demande s’il est possible de voir avec l’Intercom pour le prix de la facture du repas de la cantine, si l’élève est absent car le coût est élevé.

-Christophe DUPONT : La débroussailleuse étant passée , demande que les employés communaux nettoient les poteaux téléphoniques.

-Cécile BOLAMPERTI : Un chien marron est toujours en divagation, contacter la mairie de Castillon.

- Roman GRILLOT : Informe que les horaires du bus scolaire ne sont pas satisfaisants. Monsieur le Maire répond qu’ils ont un bus mais pas de chauffeur. Établir un protocole Neige/Verglas avec les élus pour aider la population, mettre un employé par quartier, personnel communal en alerte en cas de besoin (cour école, etc ….). Informe que la Commission s’est réunie pour l’édition du Bulletin N°2. Blog : bon fonctionnement + de 7000 pages vues. Monsieur Grillot demande de ne plus être le rapporteur de la commission associations, et la scinder en deux.

-Yves LECORDIER : présentera au prochain conseil les devis pour la tondeuse, travaux au parking du Château.

- Daniel PELLETEY : Donne un compte rendu de la Commission Culture de l’Intercom :

1) Ecole du musique sollicite le prêt d’une salle le 20/06/2014

2) Professeur de Théâtre se propose de se déplacer dans les communes de l’Intercom, la troupe de théâtre de Balleroy n’est pas intéressée

3) Orchestre philharmonique se propose de venir pour la fête de la musique ou autre, une proposition aurait été faite pour un festival de théâtre Intercom

4) Réunion le 16 décembre 2014 avec les présidents des associations, une seule personne par association.

M. le Maire souhaite une réunion de la commission des finances : le 03 décembre prochain, et une réunion de la commission des travaux : le 26 novembre à 20 H 30.

La prochaine réunion de Conseil est prévue le 17 décembre 2014.