Compte-rendu de la séance du 30 avril 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 30 AVRIL 2014

 

CONVOCATION

Le vingt deux avril deux mil quatorze, le Maire de Balleroy certifie avoir convoqué les membres du Conseil Municipal pour le trente avril deux mil quatorze à vingt heures trente minutes.

Le Maire,

L’an deux mil quatorze, le mercredi neuf avril à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de M. MONTAIGNE Gilbert, Maire.

Etaient présents : MM. MONTAIGNE Gilbert, M. PELLETEY Daniel, Mme TOUCHAIS Marie-Laure, M. LECORDIER Yves, Adjoints

MM. GRILLOT Roman, MM. DUPONT Christophe, Mme GRAVIER Valérie, MM. LARUE David, MM. LE BOURGEOIS Claude,  MM. RAOULD Michel, MM. CAIGNEUX Georges, MM. LECLERC Denis, MM. GACHELIN Julien

Mr DERRIEN, comptable du Trésor du Molay-Littry

Absent excusé : Mme BOLAMPERTI Cécile (procuration donnée à Mme TOUCHAIS Marie-Laure)

Absente non excusée : Mme BAUDRY Nadine

Secrétaire de séance : Mme TOUCHAIS Marie-Laure

Adoption du Procès-Verbal de la Réunion du 09/04/2014

Article 1^er : Vote des Budgets Primitifs 2014

• Présentation du seul Budget Annexe, celui de l’assainissement :

Budget total : 558 552,17 € Vote du Conseil : 13 POUR

• Présentation du Budget Commune :

Rappel : Budget Camping/Salle des Fêtes et le Budget Local Commercial sont intégrés au Budget Commune

Budget total : 1 451 438,35 € Vote du Conseil : 1 CONTRE 12 POUR

Monsieur MONTAIGNE propose de réaliser un emprunt de 50 000 €uros sur 10 ans pour financer les travaux de la poste.

Monsieur LECLERC s’interroge sur l’intérêt de contracter un nouvel emprunt.

Vote du Conseil vote : 1 CONTRE 12 POUR

Le Conseil reconduit les taux :

Taxe Habitation : 10,00 % - Taxe Foncière sur les propositions bâties : 16,44 % - Taxe Foncière sur les propriétés non bâties : 25,57 % - Cotisation Foncière des Entreprises : 14,09 %

Article 2 : Devis vitrine pour le Local Commercial « Pause Douceur »

Question posée : par Monsieur Montaigne « le Conseil souhaite t-il changer la vitrine ?

Mr Leclerc conteste ce projet d’investissement

Au final, le Conseil vote : 1 CONTRE , Personne ne s’abstient , 13 POUR

Les 3 devis reçus affichent les montants suivants :

• Entreprise AFC : 9 480 € TTC
• Entreprise B PLAST : 11 700 € TTC
• Entreprise LMA : 8 090,95 € matériaux

+ 2 520 € pose

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10 610,95 € TTC

Le Conseil demande que les devis soient plus détaillés. Mr Montaigne reprend contact avec les entreprises.

Article 3 : Infos Diverses

1. Pour le 6 juin 2014 : passage le jeudi 5/6 à 9 H 38 d’un premier convoi et d’un second à 16 H 20

Pour le 7 juin 2014 : à 11 H 37 et 47 secondes – une pause et départ à 11 H 43

2. Mr Hémard a édité l’agenda 2014, question de Mr Montaigne : « Le Conseil souhaite t’il le maintenir pour 2015 ?

Avis favorable de l’ensemble du Conseil, la Commission des Associations + Communication gèrent le suivi du projet.

Article 4 : TOUR DE TABLE DES ELUS

• Mr Leclerc demande où en est le projet de l’EHPAD, Mr Montaigne répond qu’une rencontre est prévue avec l’Architecte de l’ABF le 19 mai prochain (matin) et le promoteur de l’ Agence Larnaudie (le 19 /05 l’après-midi)
• Mr Leclerc rencontre Monsieur Vibert du SDEC le 9/5/2014 afin d’aborder les divers travaux à effectuer et de les prévoir dans un plan pluriannuel

Un point électrique de recharge pour voiture électrique est à penser dans un projet de développement touristique

• Mr Raould a participé à l’Election du Président du Syndicat d’eau :

Mr Bazire : Président - Mr DECLOMESNIL : Vice-Président

Réunion le 09/05/2014 pour l’élection du Bureau

• Demande de la part d’un habitant de la place du marché pour installer une caméra suite à un vol
• Mr Raould demande d’installer des bancs près de la Fontaine et Rue des Forges. Le Conseil est favorable au projet. Doit être revu plus globalement dans le cadre du réaménagement des différentes rues et places

• Mr Le Bourgeois Claude présente les priorités retenues par la Commission des

Travaux :

la Gendarmerie – le Local Commercial : la vitrine « Pause Douceur » - Rue de Gilles – L’Electrification de Balleroy – La Poste à finaliser

L’aménagement de la Place reste toujours d’actualité.

Mr Leclerc demande les raisons d’aménagement de ralentisseurs au Lotissement « La Bruyère » : raison de sécurité

• Madame Gravier évoque la porte cassée de l’immeuble, passage emprunté par les enfants qui se rendent à l’école, Mr Montaigne rappelle que l’entretien revient au propriétaire Mr Audigé, Mr le Maire va le rencontrer. Voir accès pour les poussettes.
• Mr Dupont Christophe a été interpellé par des riverains du Lotissement « Les Chouquets ». En effet, gravats et dépôt de béton retrouvés sur le terrain de Maître Noir. Mr Dupont se charge de les retirer, Mr Montaigne se charge d’adresser un courrier à Maître Noir
• Mr Grillot présente le travail réalisé par la Commission Communication :

▪ Site internet en maintenance

▪ Page Face-Book alimentée pour compenser le site internet

▪ D’ici Fin Juin, rédaction d’un Bulletin Municipal

▪ Une note d’information sera distribuée avant la fin de ce week end

▪ Par ailleurs, la Commission des Associations a rencontré Mr Masson, la

▪ Fête St Martin aura bien lieu le 17 et 18 mai 2014

▪ Les barrières de la Commune sont à la disposition de l’Association « La

Fiesta Biardaise »

• Mme Touchais demande à Mr Montaigne de se renseigner auprès de l’Intercom pour la nouvelle organisation du RAM, décrite lors du 1^er Conseil Municipal du Molay-Littry. Initialement, les activités devaient être organisées au Molay-Littry, Balleroy, et St Paul du Vernay.

Prochaine réunion de Conseil prévue le 21 mai 2014

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Le Maire 1^er adjoint 2è adjoint 3^ème adjoint

Gilbert MONTAIGNE Daniel PELLETEY TOUCHAIS Marie-Laure LECORDIER Yves

Les Conseillers Municipaux

Roman GRILLOT DUPONT Christophe GRAVIER Valérie

David LARUE Claude LE BOURGEOIS Michel RAOULD

Georges CAIGNEUX Denis LECLERC Julien GACHELIN